Bibliographie
Sommaire |
Transmission des savoirs
- Budapest Open Access Initiative
Guide to Open Access Publishing and Scholarly Societies (en), 2005, Johannes JM Velterop
Une excellente approche de la problématique nécessité d'un accès libre aux publications scientifiques / organisation actuelle de la publication scientifique.
A lire aussi le texte de la Budapest Open Access Initiative, la faq et les informations (en, avec version fr) sur les aides financière proposées par la fondation Soros pour la transition vers une publication en accès libre.
- Transmission des savoirs (fr), 2002, Tables rondes Université de Strasbourg
Voir partie Transmission des savoirs et TIC et partie Transmission des savoirs savants
Sur la société de l'information et les droits des utilisateurs
- Florent Latrive, Du bon usage de la piraterie (fr), 2004, Ed Exils Collection Essais
Le chapitre 1 retrace clairement l'évolution de la propriété intellectuelle au profit des ayants droits et le recul des droits du public sur les créations de l'esprit.
- Lawrence Lessig, Free culture (en), 2004, The Penguin Press
Le chapitre 10 Property offre une analyse fine du même phénomène aux Etats Unis. L'”Afterword” est très éclairant sur l'idée fondatrice des licences Creative Commons et sur les alternatives au copyright actuel qui existent ou sont à imaginer.
- Phillipe Aigrain, Cause Commune(fr), 2005 Editions Fayard, Collection Transversales
Les premières pages du chapitre 1 révèlent la dichotomie actuelle entre biens communs et sphère marchande, le chapitre 3 retrace l'évolution du statut des biens informationels, le chapitre 4 envisage les droits intellectuels positifs qui peuvent libérer ces biens et profiter à la société.
Sur le droit d'auteur
Textes législatifs et règlementaires
- Code de la propriété intellectuelle (partie législative) Première partie - La propriété littéraire et artistique
- Thèses: arrêté du 25 septembre 1985 et circulaire n° 2000-149 du 21 septembre 2000
Droit d'auteur et éducation
- Le chercheur, l'enseignant et l'étudiant face au droit d'auteur, Mémoire de recherche de Liliane Baudrier, Benjamin Gilles, Olivier Poncin, sous la direction de Alain Marter (Enssib). Lecture essentielle sur les applications au monde éducatif et scientifique du droit d'auteur.
- Éducation et droit de l'internet, guide réalisé par l'Éducation Nationale
Droit d'auteur et service public
Ouvrages spécialisés
- De Lamberterie Isabelle, L’Internet et la propriété intellectuelle, Les cahiers français, Documentation française, mars 2000.
- Cornu Marie, De Lamberterie Isabelle, Wallaert Catherine, Sirinelli Pierre, Dictionnaire comparé du droit d’auteur et du copyright, CNRS Editions, juin 2003, 449 p.
- Derieux Emmanuel, Droit de la communication, (Partie 4: Droits d'auteur et droits voisins), LGDJ Manuels, 2003.
- Larrieu Jacques, Droit de l'internet, (Chapitre 1: Droit d'auteur et internet), Ellipses, 2005.
- Féral-Schuhl Christianne, Cyber droit, le droit à l'épreuve de l'internet, (Chapitre 1: l'internet et les auteurs), Dunod, 2002.
Prises de positions
- Motion de la Conférence des Présidents d'Université sur l'exception pédagogique au droit d'auteur
- Déclaration d’EBLIDA, notant les dangers de la cession des droits patrimoniaux à des revues qui s'octroient un monopole sur ces contenus
